Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCIANE
MUTUELLE OCIANE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3894479
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022
OCIANE de MUTUELLE OCIANE

Présentation de la marque OCIANE

Déposée le 6 février 2012 par la société MUTUELLE OCIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société MUTUELLE OCIANE domicilié(e) 8 Terrasse Front du Médoc - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 243 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque OCIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCIANE est expirée depuis le 6 février 2022.

MUTUELLE OCIANE a également déposé les autres marques suivantes : OCIANE DIRECT , Oxyjeune 18/28 ans , OCIANE ASSISTANCE , mutuelle OCIANE mutuelle confiance , MUTUELLE OCIANE SANTE.PREVOYANCE.SOLIDARITE , MUTUELLE OCIANE DIRECT , OXYMUM , Les Mutuelles Oceanes , Les Mutuelles Oceanes , APPLISANTE


MUTUELLE OCIANE, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 8 Terrasse Front du Médoc - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 434243085


SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Publications électroniques (téléchargeables) ; revues (périodiques) ; magazines ; lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, l'encodage, le décodage, la lecture, le stockage et l'organisation de textes, données, images, fichiers audio, fichiers vidéo et jeux électroniques ; logiciels d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et distribuer des contenus audio, vidéo, textuels et autres contenus multimédias par le biais de réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables. Logiciel utilisé comme interface de programmation d'applications pour logiciel facilitant les services en ligne de réseautage social, l'élaboration d'applications de réseautage social et permettant la récupération, le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, l'accès à et la gestion de données ; logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, le repérage, le blogage, la diffusion, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques via des réseaux informatiques et de communications. Appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres optiques correcteurs et/ou solaire, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verre de contact, montures de lunettes optiques et solaires, cordons de lunettes ; carte magnétique permettant le remboursement de soins médicaux, paramédicaux et pharmaceutiques ; logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) dans le domaine des assurances, complémentaires santé, soins médicaux et de la santé ;

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications ; revues (périodiques) ; magazines ; lettres d'information ; livres ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Service de démarchage commercial en vue de la diffusion de produits d'assurance et de mutuelle ; estimation des affaires en matière d'assurance, gestion des affaires en matière d'assurance ; administration des affaires en matière d'assurance ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion de comptes clients (comptabilité) ; services de comptabilité ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services ; travaux de bureau ; prévisions économiques, comptabilité, établissement de déclarations fiscales, consultation pour les questions de personnel ; services de publicité ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce.

Services rendus par une mutuelle au titre de la prévention des accidents corporels et de la réparation de leurs conséquences ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité). Assurances ; assurances mutualistes ; assurances-accident ; assurance-décès ; assurances-vie ; assurance maladie ; consultation et information en matière d'assurances, courtage en assurances ; assurances de biens (automobile, moto, habitation, industrie), assurances de personnes (santé, décès, invalidité, dépendance, vie) ; assurances de prêts immobiliers ; assurances de voyages ; assurance complémentaire maladie, service d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances. Affaires financières ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit ; services d'assistance financière ; service d'information, de consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises fiscales, avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais d'hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et des frais dentaires et d'optiques ; remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie. Mutuelle. Complémentaire santé. Promotion de la santé ; service de gestion de prestation santé, service de gestion de tiers payant ; garanties et produits de prévoyance et d'assurance individuels ou collectifs à savoir versement d'indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne, incapacité, obsèques ; gestion de régimes sociaux obligatoire et complémentaire ; caisses de prévoyance ; transfert électronique de fonds ; services de placement et de gestion de parts de fonds communs de placement ; service de placement collectif en valeurs mobilières ; services de placement et de gestion d'actions de société d'investissements à capital variable ; prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers et de mutuelles. Constitution de fonds de pension, de prévoyance, d'épargne ;

Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations ; fourniture en ligne de forums de communications sur des sujets d'intérêt général ; fourniture en ligne de liaisons de communications transférant les utilisateurs d'un site Web vers d'autres pages Web locales et mondiales ; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, des rencontres et des rendez-vous sociaux ; fourniture en ligne d'un forum pour l'achat et la vente de produits et l'échange de données d'approvisionnement par le biais d'un réseau informatisé ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne à des fins éducatives et récréatives dans le domaine du divertissement et dans les domaines des groupes d'intérêt pour la vie sociale et la vie en communauté ; services de partage (transmission) de photographies et de partage (transmission) de contenu vidéo ; fourniture d'accès à un site Internet proposant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels proposant des informations sur le réseautage social et de partager ces informations sur plusieurs sites Internet ; location de temps d'accès à des bases de données d'applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données ; fourniture d'utilisation d'applications logicielles non téléchargeables de réseautage social à savoir mise à disposition de chatrooms en ligne à des fins de réseautage social.

Prestations en matière de formation et d'enseignement professionnel ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; publication de livres, de revues (périodiques), de magazines et de lettres d'information ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services d'éducation et de divertissement, à savoir fourniture de commentaires, informations et contenus audiovisuels et audio préenregistrés sous forme de cours, conférences, podcasts (fichiers diffusés sur Internet) et publications électroniques concernant des sujets d'intérêt général, à savoir affaires, santé, nutrition, médecine, sciences, sciences sociales, société et culture, enseignement et éducation.

Services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer au réseautage social, professionnel et communautaire ; services informatiques, à savoir hébergement d'infrastructures électroniques pour des tiers pour organisation et tenue de réunions, événements et discussions interactives via des réseaux de communications ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; location de logiciels permettant ou facilitant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, la diffusion, la publication, l'affichage, le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques sur des réseaux de communications ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données.

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services d'opticiens. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ; services d'assistance médicale ; services de garde-malade ; services hospitaliers ; services de santé ; services d'opticiens ; services de psychologues. Informations en matière de santé et de soins ; informations sur les spécialités des professionnels de santé ; informations sur les établissements de soins médicaux ; informations sur les maisons de repos, sur les maisons de convalescence et sur les hospices (maisons d'assistance).

Conseils, consultations, informations et expertise dans le domaine juridique (sans rapport avec la conduite des affaires), assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance ; assistance juridique liée à des opérations de crédit ; services d'aide aux démarches administratives en cas de décès ; conseil, consultations, information et expertise en matière de sécurité et de prévention de risques pour la protection des biens et des individus. Services juridiques, services d'assistance juridique ; conseils et consultations juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; investigations sur les antécédents des personnes ; recherches judiciaires ; services de contentieux et de recherches légales. Informations en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers, destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement de personnes en société (personnes de compagnie) et garde d'enfants à domicile. Information et conseils en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers pour la protection des individus à domicile. Conseils, services et assistance en matière de sécurité des personnes et des biens à domicile.